La garantie “HOMME CLEF”

Préservez la pérennité de votre entreprise Vous êtes un homme-clé et c’est sur vous que reposent le succès, la prospérité et même souvent la survie de votre entreprise.

Si vous veniez à disparaître, vous laisseriez votre Cabinet, vos éventuels associés et vos collaborateurs face à de sérieuses difficultés, tant financières que de fonctionnement : diminution du chiffre d’affaires, frais liés à la réorganisation?

C’est pour vous prémunir contre ce type de difficultés et permettre la poursuite de l’exploitation qu’il est conseillé de mettre en place la Garantie Homme-Clef.
Vous fixez vous-même la durée du contrat ainsi que le montant du capital garanti.

De plus, les cotisations de ce contrat sont déductibles du résultat imposable, en tant que frais généraux.

PRÉVOYANCE CONTRAT D’EXERCICE EN GROUPE

Pourquoi un contrat spécifique ?

Le contrat d’exercice en groupe.

Les professionnels optent de plus en plus souvent pour l’exercice en groupe. Quelle que soit votre type d’association, nous pouvons vous proposer des contrats spécifiques à l’activité en commun pour répondre aux risques majeurs:

Le décès ou l’arrêt de travail d’un des associés.

Le décès d'un associé

Les parts de l’associé défunt vont revenir aux héritiers. Ceux-ci vont chercher à négocier au plus tôt la cession des parts. Le choix d’un successeur va se poser. Accepter un nouvel arrivant dans le groupe, s’il n’est pas choisi, peut rendre la situation difficile (l’intégration d’un nouvel associé peut être délicate).

L'arrêt de travail

Chaque associé contribue aux frais communs selon une répartition interne. L’associé en arrêt de travail va avoir des difficultés à assumer cette charge et ses confrères peuvent difficilement augmenter leur quote part.

La solution pour assurer la pérennité du groupe : le contrat d’exercice en groupe.

Garanties proposées et indissociables :

Un capital décès

Un capital décès souscrit par chaque associé au profit des autres membres du groupe. Cette somme va permettre d’indemniser les héritiers dans un premier temps, de rechercher un nouvel associé, si c’est le choix du groupe, ou de conserver la part entre les associés survivants.

Des indemnités journalières

Des indemnités journalières pour couvrir les frais relatifs au cabinet de l’associé en arrêt de travail. La part annuelle des frais communs attribués à chaque associé est divisée par 365 pour définir le montant journalier de la prestation à servir en cas d’arrêt de travail, pour que le groupe n’ait pas à en subir les conséquences.

Les conditions d’acceptation :

L’âge : la prise en compte de l’âge moyen du groupe, qui ne doit pas dépasser 55 ans à la souscription. Chaque associé doit avoir moins de 65 ans.

La sélection médicale :

Moins de 10 associés

Questionnaire de santé et éventuellement examens complémentaires, en fonction du montant des capitaux garantis et de l’âge des l’assurés.

Les cotisations : elles sont calculées selon l’âge de chaque assuré. Toutefois, un appel global peut être envoyé au gérant, si le groupe souhaite les répartir selon des dispositions différentes.