Défendre vos droits
  • Responsabilité civile Professionnelle
  • Protection juridique
    • Sécuriser vos biens
    Maintenir votre niveau de vie
    Optimiser votre fiscalité
    Autres services
    La Responsabilité Civile des VETERINAIRES :

    Dans l'exercice de votre activité, vous engagez votre responsabilité. Les conséquences financières de celle-ci peuvent être couvertes dans le cadre d'une assurance responsabilité civile professionnelle.
    Ce type d’assurance est notre spécialité depuis prés de 20 ans ; plus de 750 VETERINAIRES nous font confiance dans le cadre du programme d’assurance du « GROUPEMENT DES VETERINAIRES », premier groupement de votre profession dans ce domaine !
    Définition : Responsabilité Civile des VETERINAIRES Lexique


    La RCP – Responsabilité Civile Professionnelle

  • Les risques du métier

    Dans le cadre de vos activités professionnelles, vous pouvez causer des dommages à autrui. Ces dommages peuvent engager votre responsabilité, qu´ils soient causés par vous-même ou par votre personnel, vos locaux ou votre matériel professionnel. Une assurance de responsabilité civile est donc indispensable.

  • Notre contrat couvre l’ensemble de vos responsabilités civiles (RC Exploitation, RC Professionnelle). Il comprend :

    - la garantie responsabilité civile exploitation : pour les dommages causés involontairement à des tiers, y compris à vos clients, dans le cadre de l´exploitation de votre Cabinet ou Clinique.

    Il s´agit de la prise en charge des conséquences corporelles, matérielles et immatérielles que les personnes et les biens participant à l´exploitation (employés, matériel, ou animaux dont vous avez la garde...) peuvent causer à autrui à l´occasion de l’exercice de votre profession.

    Elle intervient également lorsque votre responsabilité d´employeur est mise en cause suite à un accident du travail ou à une maladie professionnelle. La garantie responsabilité produits (après livraison) : pour les dommages que peuvent provoquer vos produits après leur vente.

    - La garantie responsabilité civile professionnelle pour les dommages que peut causer une erreur, une omission ou une faute involontaire dans l´exécution de votre prestation de soin.

    C’est l’ un des seuls du marché qui assure les DOMMAGES IMMATERIELS NON CONSECUTIFS, à savoir tout préjudice financier pouvant être réclamé par un client suite à un acte professionnel.

    Nous avons prévu dans le cadre de ce programme les GARANTIES les MIEUX ADAPATEES aux DIFFERENTES SPECIALITES de votre profession, VETERINAIRES, « CANINS, EQUINS, MIXTES »…


    Et la fiscalité !... : Sur le plan Fiscal, les primes versées au titre de cette assurance sont considérées comme des charges déductibles.

  • Si vous exercez votre profession dans le cadre d'une société, un seul contrat souscrit au nom de la société suffit à garantir l’ensemble des associés.

    Avec le contrat Responsabilité Civile Professionnelle, nous assurons votre protection pour que vous exerciez en toute sérénité.

    Notre équipe d'experts (conseils, juristes, avocats,..) est immédiatement à vos côtés pour prendre en charge votre problème.Nous sommes là pour vous conseiller, vous assurer, vous défendre pour tous litiges qui engageraient votre responsabilité devant les juridictions civiles (principe de l'indemnisation des tiers lésés).

  • Pour minimiser vos risques professionnels, les mises en cause « facilités » par un consumérisme grandissant, nos équipes pourront vous conseiller au mieux et mettre à votre disposition des moyens comme la procédure du « consentement éclairé * » . Vous disposez d’ailleurs dans notre bibliothèque de modèle téléchargeable.



    SEL, SCP, SELARL…et RCP !...Comme pour un nombre de plus en plus grand de Vétérinaires, vous exercez ou vous envisagez d’exercer dans le cadre d’une SCP, d’une SEL ou une SELARL.Dans ce cas, il est nécessaire de prendre en compte ce type d’exercice dans vos contrats d’assurance de Responsabilité Civile PROFESSIONNELLE (RCP).

    En effet, les mises en causes visent de plus en plus la PERSONNE MORALE et non plus le seul Docteur Vétérinaire qui a fait l'acte. C’est alors que les choses peuvent devenir complexes et préjudiciables à vos intérêts si vos contrats RCP ne sont pas adaptés.Nous sommes à votre entière disposition pour étudier votre situation et vous conseiller au mieux.